Khouzam, Pierre 72518
Bradford
Membre du Collège depuis 1972
Antécédent disciplinaire
Décisions du conseil de discipline
- Dossier 24-90-0025727 juillet 1995Plainte accueillie
- Dossier 24-93-003097 octobre 1993Plainte accueillie
Sources
- Fiche officielle au bottin du CMQ
- Décision 24-90-00257 (SOQUIJ) (le 1995-07-27)
- Décision 24-90-00257 (CanLII) (le 1995-07-27)
- Décision 24-93-00309 (SOQUIJ) (le 1993-10-07)
- Décision 24-93-00309 (CanLII) (le 1993-10-07)
Les textes ci-dessus sont reproduits des avis publics du CMQ. Les dates de fin marquées « estimée » sont calculées à partir de la durée indiquée dans la décision.